[Lore Domsoriel] Lois de Shaad - Héritages et Unions

[Torminatrice]

Ier
Des Unions Légales

Art. 1er

Est considérée comme une union légale - ou mariage - toute union conforme aux points suivants, sans option d'exclusion:
- Validée devant un fonctionnaire ou devant tout représentant agréé de la couronne, seigneur ou officier supérieur d'institution légale.
- Célébrée selon un rite consacré dans le temple du choix des épousés.
- Célébrée entre fiancés de sexe opposés.

Art. 2

Le don de Patronyme/Matronyme est décidé par le status des épousés.
Le status de supériorité légale, qui détermine le donneur, doit être défini légalement au moment de la signature de l'acte légal de mariage en fonction des facteurs suivants
- Titres de Noblesse
- Étendue des terres
- Étendue des possessions matérielles
- Grades éventuels
- Ordres Royaux

Sera adopté comme Patronyme ou Matronyme le nom de l'époux de status supérieur.

Art. 3

Les époux se doivent respect et assistance tout au long de leur vie commune.

Art. 4

Une séparation légale ne peut être validée qu'avec l'accord
- Du Culte ayant célébré l'union
- Du représentant de la couronne ayant validé le contrat de mariage.

Elle doit être accordée si certains points du contrat de mariage ou des voeux religieux prononcés lors de l'union n'ont pas été respectés.
Le fautif est considéré comme répudié et les époux séparés libres de s'unir avec un tiers.

Art. 5

Les époux sont libre de rédiger un contrat de mariage ou seront stipulés les données suivantes
- Le détenteur du status supérieur du couple
- Le lieu de résidence du couple
- La propriété des biens familiaux
- Le règlement de partage de l'héritage
- La volonté de produire des héritiers
- La transmission du nom des héritiers.

Art. 6

Tout sujet de la reine est libre de se marier, quel que soit son status légal: noble, roturier ou esclave.
Le status de supériorité défini lors de l'union définira le status légal de chaque membre de la famille reconnu par son détenteur, une fois l'union célébrée.

II
De la Transmission des Titres et Noms

Art. 7

Le Patronyme/Matronyme, ainsi que les titres légués au premier né d'un couple légalement marié est défini par le status de supériorité défini dans le contrat de Mariage, sauf clause contraire dudit contrat négociée par les époux.

Art. 8

Le Patronyme/Matronyme, ainsi que les titres légués aux héritiers nés ultérieurement au premier né sont définis dans le contrat de mariage.

Art. 9

La reconnaissance des enfants illégitimes des époux est une obligation légale dès lors que la descendance est prouvée légalement.
L'enfant né sous le signe de la bâtardise portera le nom de l'époux possédant le status de supériorité défini dans le contrat de mariage.

III
Des Héritages et devoirs des Héritiers

Art. 10

La place de premier né est échue à l'aîné des descendants vivants d'un couple marié.
Les places suivantes sont déterminées par l'ordre de naissance.
Ne sont pas compris dans cet ordre les bâtards, à moins qu'il n'existe aucun enfant légitime.


Art. 11

Est considéré comme garant de l''héritage de ses parents le premier né de chaque famille.
Un Premier né a pour devoir de perpétuer son Patronyme/Matronyme.
Ce premier né est considéré comme premier héritier.

Art. 12

Les héritages matériels, terriens et immobiliers et leur partage sont décidés en fonction du contrat de mariage et des testaments légaux enregistrés à l'Hotel de Ville ou au temple de Kelemvor.


Art. 13

Les héritiers d'un couple marié suivant le premier né ont pour devoir de l'assister dans son rôle d'héritier.


Art. 14

Les héritiers d'un couple mariés se verront confier responsabilités et héritage en fonction des ttires, domaines et responsabilités familiales en fonction de leurs capacités et des besoins familiaux.
En cas de décès de l'époux possédant le status de supériorité, l'époux survivant se verra confier titres, possessions et terres familiaux.

En cas de conflit concernant l'interprétation des règlements du contrat de mariage concernant les transmissions et héritages, celui-ci sera résolu par, l'époux possédant le status de supériorité, ou en cas de décès dans cet ordre de préférence:
- L'époux survivant
- Le premier héritier


Art. 15

Les bâtards ne peuvent hériter que si
- Ils ont été reconnue légalement avant le décès de leur parent.
- Il existe un règlement les mentionnant dans le contrat de mariage ou testaments légaux.

Art. 16

Un héritage, qu'ils s'agisse d'un Nom, Titre, Terre, Bien Matériel ou Bien Immobilier ne peut être retiré que par Décret Royal.

IV
De l'Adoption

Art. 17

L'adoption doit 6etre validée légalement par un représentant du royaume ou tout représentant de la couronne tel que les Seigneurs ou Officiers Supérieurs d'Institution Légale.

Art. 18

Est considéré comme orphelin:
- Tout enfant dont les parents sont inscrits dans le registre des décès du temple de Kelemvor.
- Tout enfant dont les parents sont déclarés inaptes légalement.
- Tout enfant dont les parents sont déclarés disparus depuis 1 an.

Art. 19

Est considéré comme un bâtard:
- Tout enfant conçu hors des liens du mariage

Art. 20

Tout orphelin peut être adopté s'il est légalement admis, par un fonctionnaire ou représentant de la couronne tel que Seigneur ou Officier Supérieur d'Institution Légale, que l'adoptant pourra lui assurer une vie décente.

Art. 21

Tout Bâtard peut être adopté par un couple marié si un de ses deux géniteurs en est une part.
Il devient de ce fait un enfant légitime du couple.